La lutte contre le cancer représente depuis toujours un défi majeur pour la médecine, en raison de la nécessité de mobiliser rapidement plusieurs disciplines médicales. Toute défaillance dans cette coordination peut avoir des conséquences graves pour les patients.
C’est pourquoi, dès le premier Plan cancer (2003-2007), ont été instaurées les réunions de concertation pluridisciplinaire (RCP), rendant obligatoire l’examen de la stratégie thérapeutique par au moins trois experts. Ce temps de réflexion collective, désormais inscrit dans la loi, a marqué une avancée décisive dans la prise en charge globale des patients atteints de cancer.
Le 22 février 2005, une première circulaire a posé les bases de l’organisation des soins en cancérologie, notamment des RCP. Elle a été suivie par les décrets d’autorisation du 22 mars 2007 et les critères d’agrément publiés par l’Institut national du cancer (INCa) le 20 décembre 2007. Ces textes ont constitué le socle juridique des RCP jusqu’au 1er juin 2023, date du début de la réforme des autorisations, amorcée en 2018 et concrétisée par les textes réglementaires du 26 avril 2022.
Cette réforme a introduit une révision des règles encadrant les RCP, confiée à l’INCa via l’article R. 6123-91-1 du Code de la santé publique.
Plusieurs raisons ont motivé cette révision : Les RCP, devenues pratiques courantes, se sont spécialisées au fil des années, formant un réseau complexe parfois difficile à lire, avec des compétences qui se chevauchent.
Leur succès a conduit certaines réunions pluriprofessionnelles à se revendiquer "RCP" sans respecter le cadre réglementaire.
L’évolution des techniques et des parcours de soins impose désormais d’intégrer de nouvelles spécialités médicales et paramédicales (comme la médecine nucléaire ou la radiologie interventionnelle).
En complément des textes réglementaires existants, le référentiel proposé vise à accompagner les professionnels et les établissements dans la définition et le périmètre des RCP (partie 1), leur fonctionnement concret (partie 2) et le déroulement de l’examen des dossiers en RCP (partie 3).
C’est pourquoi, dès le premier Plan cancer (2003-2007), ont été instaurées les réunions de concertation pluridisciplinaire (RCP), rendant obligatoire l’examen de la stratégie thérapeutique par au moins trois experts. Ce temps de réflexion collective, désormais inscrit dans la loi, a marqué une avancée décisive dans la prise en charge globale des patients atteints de cancer.
Le 22 février 2005, une première circulaire a posé les bases de l’organisation des soins en cancérologie, notamment des RCP. Elle a été suivie par les décrets d’autorisation du 22 mars 2007 et les critères d’agrément publiés par l’Institut national du cancer (INCa) le 20 décembre 2007. Ces textes ont constitué le socle juridique des RCP jusqu’au 1er juin 2023, date du début de la réforme des autorisations, amorcée en 2018 et concrétisée par les textes réglementaires du 26 avril 2022.
Cette réforme a introduit une révision des règles encadrant les RCP, confiée à l’INCa via l’article R. 6123-91-1 du Code de la santé publique.
Plusieurs raisons ont motivé cette révision : Les RCP, devenues pratiques courantes, se sont spécialisées au fil des années, formant un réseau complexe parfois difficile à lire, avec des compétences qui se chevauchent.
Leur succès a conduit certaines réunions pluriprofessionnelles à se revendiquer "RCP" sans respecter le cadre réglementaire.
L’évolution des techniques et des parcours de soins impose désormais d’intégrer de nouvelles spécialités médicales et paramédicales (comme la médecine nucléaire ou la radiologie interventionnelle).
En complément des textes réglementaires existants, le référentiel proposé vise à accompagner les professionnels et les établissements dans la définition et le périmètre des RCP (partie 1), leur fonctionnement concret (partie 2) et le déroulement de l’examen des dossiers en RCP (partie 3).
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