Le suivi et la vigilance sur les seuils d'activité
Les établissements titulaires sont tenus d’atteindre certains niveaux d’activité pour être autorisés aux traitements de chirurgie, de radiothérapie ou aux traitements médicamenteux systémiques du cancer.
L’ARS assure le contrôle du respect de ces seuils, conformément à des procédures dédiées.
L’Institut national du cancer (INCa) a révisé les seuils d’activité minimale pour les établissements autorisés à traiter le cancer, en se basant sur des études montrant que le volume d’activité chirurgicale est lié à une meilleure survie et à moins de complications pour certains cancers.
Une étude de 2014 sur le cancer avancé de l’ovaire a notamment démontré que un haut volume d’activité, à la fois par l’établissement et le chirurgien, améliore significativement la survie des patientes.
Pour mieux refléter la réalité, l’INCa a adopté une nouvelle méthode de calcul centrée uniquement sur les actes d’exérèse (ablation de tumeurs ou organes), excluant les actes non curatifs comme la pose de stomie.
Désormais, seules les hospitalisations avec chirurgie d’exérèse seront comptabilisées, selon une liste définie par l’Institut. Le respect de ces seuils est indispensable pour obtenir ou maintenir l’autorisation de traiter le cancer dans un établissement.
L’ARS assure le contrôle du respect de ces seuils, conformément à des procédures dédiées.
L’Institut national du cancer (INCa) a révisé les seuils d’activité minimale pour les établissements autorisés à traiter le cancer, en se basant sur des études montrant que le volume d’activité chirurgicale est lié à une meilleure survie et à moins de complications pour certains cancers.
Une étude de 2014 sur le cancer avancé de l’ovaire a notamment démontré que un haut volume d’activité, à la fois par l’établissement et le chirurgien, améliore significativement la survie des patientes.
Pour mieux refléter la réalité, l’INCa a adopté une nouvelle méthode de calcul centrée uniquement sur les actes d’exérèse (ablation de tumeurs ou organes), excluant les actes non curatifs comme la pose de stomie.
Désormais, seules les hospitalisations avec chirurgie d’exérèse seront comptabilisées, selon une liste définie par l’Institut. Le respect de ces seuils est indispensable pour obtenir ou maintenir l’autorisation de traiter le cancer dans un établissement.
Aide et appui aux sites "isolés" autorisés à la cancérologie
L’ARS peut octroyer des autorisations dérogatoires de chirurgie oncologique pour exception géographique, au profit de sites où le seuil d’activité minimale ne sera pas rendu opposable.
Lorsque le 3C compte, parmi ses membres, un ou plusieurs établissements concernés par cette exception géographique, il a alors pour mission de veiller à la mise en œuvre d’une méthodologie d’accompagnement auprès des sites "isolés".
Lorsque le 3C compte, parmi ses membres, un ou plusieurs établissements concernés par cette exception géographique, il a alors pour mission de veiller à la mise en œuvre d’une méthodologie d’accompagnement auprès des sites "isolés".
Rôle du 3C
Le 3C se doit d’accompagner les directions des établissements, ainsi que les équipes soignantes, dans la mise en place d’une organisation permettant l’évaluation régulière de l’activité soumise à seuil, et dans la définition d’un cadre d’échange entre établissements dans le cas d’activités effectuées par plusieurs établissements.
Outils et supports d'information
Textes de référence
