Le suivi du plan de continuité des soins

Le décret portant sur l’autorisation du traitement du cancer précise que "le titulaire de l’autorisation organise la continuité de la prise en charge et, s’il y a lieu, la coordination des soins des patients qu’il traite, au sein de l’établissement et par des conventions passées avec d’autres établissements ou personnes titulaires de l’autorisation".

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Rôle du 3C

​Le rôle du 3C en matière de continuité des soins est de veiller à l’existence d’une procédure de continuité des soins dans chaque établissement membre du 3C.

Textes de référence

​📜​ Base légale de l’obligation de l’établissement autorisé au traitement du cancer :
​Articles R. 6123-91-11 et e L.1161-1 du Code de la santé publique