CENTRE DE COORDINATION EN CANCÉROLOGIE GUILLAUME

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Autoévaluation

La démarche d'autoévaluation des pratiques
Le 3C peut accompagner les établissements membres autorisés à une ou plusieurs modalités de traitement du cancer dans la mise en place d’un processus d’appropriation de la démarche d’autoévaluation.

Le cas échéant, le 3C accompagne les établissements dans la mise en place de ce dispositif selon les modalités définies par l’INCa. Il peut produire des tableaux de bord d’évaluation de la qualité, qu’il diffuse auprès des établissements membres.
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Critères d'agrément
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Outils et supports d'information
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Référentiels relatifs aux dispositifs transversaux qualité en cancérologie :
​🔗​ Évolution du dispositif d'annonce d'un cancer
​
🔗​Le nouveau programme personnalisé de soins - Principes généraux d'utilisation et éléments​ fondamentaux
​
🔗​ La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie
​
🔗​ Mise en place d’un dispositif de fin de traitement : principes d’organisation
​
🔗​ Référentiel organisationnel national Soins oncologiques de support des patients adultes atteints de cancer
​
🔗​ Préservation de la fertilité et cancer - Thésaurus
​
🔗​ Unités de coordination en oncogériatrie : organisation et missions

Référentiels autres :
🔗​
 Proposition d'évolution des critères d'agrément des établissements de santé pour le traitement du cancer
​
🔗​ Guide méthodologique des indicateurs de qualité et de sécurité des soins en cancérologie
​
🔗​ Adénocarcinome du pancréas : indicateurs de qualité et de sécurité des soins
​🔗​ Cancer colorectal : indicateurs de qualité et de sécurité des soins
​
🔗​ Cancer de l'ovaire : indicateurs de qualité et de sécurité des soins
​
🔗​ Cancer du sein : indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Textes de référence
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📜​ Base légale de l’obligation de l’établissement autorisé au traitement du cancer :
​Article 
R. 6123-91-12 du Code de la santé publique
​📜
Arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l’arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d’activité minimale annuelle applicables à l’activité de soins de traitement du cancer
​
📜 Décret n°2022-693 du 26 avril 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l’activité de soins de traitement du cancer
📜 Décret n° 2022-689 du 26 avril 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins de traitement du cancer