Parution du nouveau référentiel national RCP INCa

En complément de textes réglementaires déjà fournis en normes encadrant la RCP en cancérologie, le présent référentiel entend guider les professionnels et les institutions concernés dans la définition et le champ d’application des RCP, dans le fonctionnement pratique d’une RCP et dans le déroulé du passage d’un dossier en RCP.

Une actualisation de ce document a été faite en décembre 2023, permettant de garantir l’implication des expertises nécessaires à la discussion pluridisciplinaire pour les différentes pathologies. Elle vise également à assurer son alignement avec les exigences de la nouvelle réforme des autorisations.

Cette actualisation concerne essentiellement la composition des quorums (pages 33, 34 et 35) :

• pour le quorum des RCP standard hors hématologie : la présence du chirurgien est obligatoire au même titre que les oncologues et les radiothérapeutes ;
  
• pour le quorum des RCP de recours en hématologie organisées par un établissement mention B pour les TMSC : la présence ou l’avis du pharmacien référent en biothérapies est recommandé ;
  
• pour le quorum des RCP de recours concernant le digestif et le thoracique : des précisions sont apportées concernant le spécialiste d’organe afin d’être en cohérence avec les décrets des autorisations.

Certains ajustements relevant de l’organisation logistique des RCP permettent par ailleurs d’apporter plus de souplesse aux établissements organisateurs. Ils sont reportés en pages 24, 30 et 41 de ce document.

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